Mentions légales

Les sites Internet http://www.impliquance.fr, http://www.quorelations.fr et http://www.delta-si.fr sont la propriété de :

Delta S.I

Les Champs, 37380 Monnaie
S.A.S au capital de 45.000 €
code Naf 7022 Z
Siret 439 823 568 00043.

Directeur de la publication : Xavier Milard / Delta S.I / contact@delta-si.fr
Webmaster/Rédacteur en chef  : Sandra Vauchel / Delta S.I / svauchel@delta-si.fr

Propriété intellectuelle

Les textes, mises en page, illustrations, photographies, documentations et autres éléments figurant sur ce site sont protégés par le droit d'auteur. Toute copie, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du site est strictement interdite, sans l'accord préalable écrit du Groupe Delta S.I. Le nom Impliquance, sa signature et son logo font l'objet d'une protection en tant que marques déposées et ne peuvent donc être reproduits sans l'accord préalable écrit du Groupe Delta S.I.

Contenu - Liens

Le Groupe Delta S.I se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu du site. Toute mise en place de lien avec le site doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite du Groupe Delta S.I.

Exclusion de responsabilité

En aucun cas le Groupe Delta S.I ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels, pertes de programme ou de données, pouvant résulter de l'existence, de la modification, de la consultation et/ou de l'utilisation de tout ou partie du site ou d'autres sites qui lui sont ou seraient liés.
Au cas où des liens seraient créés avec d'autres sites, par le Groupe Delta S.I ou du fait de tout outil de recherche, le Groupe Delta S.I ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces autres sites.

Protection des informations recueillies

Les informations recueillies par le biais des formulaires sont destinées au Groupe Delta S.I et ne seront pas divulguées à des tiers sans autorisation. Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d'autres sont obligatoires constituant pour le Groupe Delta S.I le minimum qui lui est nécessaire pour traiter l'information.

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Nous vous offrons la possibilité d'exercer ce droit en envoyant un mail au webmaster svauchel@delta-si.fr

Loi - Litiges

Tout différend relatif au site sera exclusivement régi par le droit français et les tribunaux de Tours seront seuls compétents.
Crédits

Conception, réalisation et développement

Direction éditoriale, conception rédaction : Michel Lepeu / Isbam
Direction artistique, conception, création : Mary Delavigne / Isbam
Réalisation technique, développement : Jean-Philippe Daraud / LaboWeb
Hébergement : Medialibs / Solutions expert e-majine.

Iconographie

Illustrations : Mary Delavigne / By Marie Delavigne
Banque d'images : Fotolia